Conditions Générales d'Utilisation du Portail Documentaire
L'utilisation des informations et des ressources consultables sur ce portail est soumise à l'acceptation globale et sans réserve des présentes conditions générales. L'Association Ker Al Levenez met à la disposition du public breton un corpus documentaire d'intérêt général axé sur l'éco-citoyenneté et la conservation forestière en 2026. En naviguant sur ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre charte déontologique non commerciale.
1. Objet Informatif et Statuts d'Utilité Publique
Ce site internet constitue une ressource informative exempte de toute velléité publicitaire, promotionnelle ou de nature commerciale. L'association loi 1901 s'impose une transparence totale et refuse de proposer ou de distribuer des biens ou des prestations payantes sur l'ensemble de ses pages.
Exemption Totale d'Activités Marchandes
Aucun produit, service payant ou transaction financière à des fins commerciales n'est autorisé au sein de notre domaine ou lors des chantiers participatifs de Spézet. Les contributions et adhésions volontaires de parrainage écologique sont collectées exclusivement selon des protocoles d'utilité publique réglementés par l'administration française en 2026.
Intégrité Scientifique des Données Diffusées
Les inventaires et relevés botaniques publiés au sein du journal ou du répertoire documentaire visent exclusivement à partager des données de terrain vérifiées avec la communauté d'usagers et la communauté universitaire. Ils ne sauraient faire l'objet d'une exploitation commerciale ou lucrative sans l'accord écrit de notre conseil d'administration.
2. Propriété Intellectuelle et Droits d'Utilisation
Les visuels, textes académiques et analyses scientifiques présentés sur ce portail sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle au titre de travaux d'intérêt général.
Licence d'Usage Non-Commerciale et Pédagogique
La reproduction, la diffusion ou le partage de nos fiches botaniques ou de nos rapports de conservation sont autorisés gracieusement à des fins strictement éducatives, culturelles ou d'éducation populaire. Toute mention de la source "Association Ker Al Levenez" est requise pour préserver la transparence opérationnelle et l'intégrité de nos observations de terrain pour l'année 2026.
Limites de Responsabilité Technique
Bien que nos botanistes et experts apportent un soin méticuleux à la validation des informations botaniques, l'association décline toute responsabilité quant à l'interprétation ou à l'application erronée des observations scientifiques par des usagers externes en dehors du domaine forestier encadré.
3. Disponibilité du Portail et Évolutions Légales
Nous nous efforçons de maintenir un accès constant et fluide à notre répertoire documentaire. Des opérations de maintenance technique, indispensables au bon fonctionnement de notre serveur à Spézet, peuvent occasionnellement interrompre le service de manière temporaire.
L'association se réserve le droit d'ajuster les présentes conditions générales d'utilisation pour se conformer aux mutations réglementaires régissant les structures non lucratives d'intérêt environnemental pour l'année 2026.